Déposée le 11 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'ART D'ART MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS EDITIONS domicilié(e) 67, RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE BOSCH - France.
La marque D'ART D'ART MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND PALAIS EDITIONS S.A.R.L. - 67, RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS - France
DOMINIQUE BOSCH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Revues, périodiques, illustres, papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir produits de l'imprimerie, produits de la papeterie, matériel pour les artistes, matériel d'instruction, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, jeux, jouets, éducation, formation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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